3.3.4 Méthodes de valorisation des actifs

L'approche utilisée pour calculer la valeur d'un actif doit être reproductible et cohérente car elle est évaluée selon des règles comptables et soumise à des contrôles internes solides et à un régime d'audit formel. L'application de ces principes à la production de données relatives au patrimoine routier permet non seulement de garantir que les données sont adaptées à leur utilisation pour la déclaration de la valeur du patrimoine, mais aussi de fournir des informations de haute qualité pour soutenir la gestion du patrimoine et maximiser la valeur fournie par les investissements passés et les dépenses futures.

Dans la comptabilité, l'amortissement est utilisé pour fournir une mesure du coût des avantages économiques incorporés dans un actif qui ont été consommés au cours de la période comptable. L'amortissement peut être mesuré de différentes manières. Pour les entreprises commerciales, un objectif clé devrait être de refléter les changements de la valeur marchande ou du potentiel de génération de revenus, mais pour les infrastructures du secteur public à longue durée de vie, une mesure plus appropriée est ce qui doit être dépensé pour maintenir l'actif dans un état stable. Les principes de calcul de la dépréciation et de la détérioration du patrimoine ne sont pas toujours les mêmes. Cela peut entraîner des différences dans les investissements futurs et la valeur future des actifs.

Une approche basée sur les coûts historiques pour évaluer le patrimoine d'infrastructure routière peut être utilisée comme point de départ. Toutefois, cette approche n'est pas une bonne base pour traiter des actifs qui ont une très longue durée de vie. Elle fournit certaines informations sur les dépenses consacrées aux actifs, même si elles ne sont pas nécessairement cohérentes d'une organisation à l'autre, mais elle ne dit rien sur l'effet des dépenses sur l'état du patrimoine ni sur leur adéquation avec les besoins de dépenses. Pour les organisations qui commencent à gérer leur patrimoine, ce système peut être adopté comme base pour fournir quelques informations financières simples.

Une approche plus avancée consiste à adopter le coût de remplacement amorti (CRA, DRC en anglais), qui est une méthode d'évaluation qui fournit le coût actuel du remplacement d'un actif par son équivalent moderne, moins les déductions pour toute détérioration physique et dépréciation. Le coût de remplacement brut (CRB, GRC en anglais) est basé sur le coût de construction d'un actif neuf équivalent, et la différence entre le coût brut et le coût amorti est le coût de restauration de l'actif de son état actuel à son état "neuf". L'amortissement annuel est calculé en identifiant tous les traitements de capital nécessaires pour maintenir les actifs ou les composants clés tout au long de leur cycle de vie, puis en répartissant le coût total de manière égale sur le nombre d'années du cycle de vie. Calculé de cette manière, l'amortissement annuel ne représente pas seulement la consommation annuelle des prestations de service, mais fournit également une mesure de ce qui, en moyenne, doit être dépensé d'année en année pour maintenir les actifs dans un état stable.

La méthodologie utilisée pour calculer la valeur du patrimoine dépend de l'actif considéré.

La norme comptable internationale 16 exige que lorsqu'un actif peut être décomposé en composants identifiables ayant des durées d'utilité différentes, ces composants soient comptabilisés séparément. Pour des raisons pratiques, cela signifie qu'il faut décomposer le patrimoine en leurs principales parties à un niveau d'importance relative raisonnable, et non pas essayer d'identifier et de comptabiliser séparément chaque élément individuel. Les composants doivent être distingués en fonction de ceux qui ont une durée de vie finie, au terme de laquelle ils seront remplacés, et ceux qui, moyennant un entretien approprié du capital (remplacement des sous-composants), dureront indéfiniment.